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Maison des Sciences de l'Homme
Ange-Guépin


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Numérique, droit d'auteur, droits voisins et données de la recherche

22 octobre 2015
9h30-16h30
Faculté de droit, université de Nantes
Salle 332

Inscription obligatoire : https://goo.gl/rx7pzk
Date limite : 14 octobre 2015

1ère _dayClic(); / La FAQ du Numérique / « Big Data ? Open Data ? Open Access ? Quid du droit d’auteur sur les données de la recherche ? »

À l'heure du Big et du Linked Open Data, les chercheurs sont aujourd'hui confrontés à la question de l'ouverture des données de la recherche (Open Data) dans une logique d'Open Access. Mais alors quid des droits d'auteurs et des droits voisins sur ces données aussi diverses qu'hétéroclites (images, sons, vidéos, bases de données, enquêtes, données sonores, etc.) et que le numérique permet de capter, de traiter, de diffuser, d'usiter ? Comment concilier la nécessaire ouverture des données numériques, bien souvent prônées par les instances de la recherche et la préservation des droits d'auteurs ? Quid également des droits d'auteurs sur les données numériques dès lors que le chercheur entre dans une logique de travail collaboratif ? Quels sont les outils juridiques pour éclairer le travail du chercheur sur le droit de pouvoir les diffuser, les traiter, les valoriser, etc. ? Ce sont là tout un ensemble de questions que la première journée "dayClic" de la MSH Ange-Guépin souhaite aborder.

Cette journée inscrite dans l'Open Access Week est organisée en 2 temps :

Le matin 9h30 - 12h00 - Deux interventions :
  • 10h00 - Présentation de la journée dayClic MSH.
  • 10h15 - Anne-Laure Stérin, juriste, formatrice et chargée d'enseignement à l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne -  "Les bases du droit d'auteur appliqué à la recherche".
  • 11h15 - Carine Bernault, Professeure des universités, directrice de l'IRDP - "Open Access, open data, droit d'auteur et droits voisins".
  • Questions du public.

L'après-midi 14h00 - 16h30 - Trois ateliers dans lesquels seront abordés les cas pratiques et les problèmes que rencontre le public présent sur la thématique de la journée, ainsi qu'un atelier numérique.
  • Un atelier "Droit d'auteur" animé par A.-L. Stérin.
  • Un atelier "Open Data, Open Access" animé par C. Bernault.
  • Un atelier "Humanum Loire - la plateforme de numérisation des données de recherche en SHS en Pays de la Loire" animé par le pôle numérique de la MSH Ange-Guépin


Type :
Atelier numérique, Colloques et journées d'études
Contact :
Stéphane Loret, Amélie Renard
Lieu(x) :
Université de Nantes - Faculté de Droit et des Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
44300 Nantes - France

mis à jour le : 12/11/2015


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